Que le titre de cette news ne vous trompe pas: Aucun de mes confrères ne sera allusivement traité de zombie, je ne ferai aucun commentaire au sujet du greffe et des morts-vivants, non, c'est juste qu'avec la sortie de L4D, une bonne info juridique au sujet d'un grand procès opposant Dawn of the Dead à Dead Rising me paraît approprié.

Le premier, grand classique de Romero devant l'éternel, est le film de zombies par excellence, celui qui a une connotation politique, qui dénonce la société de consommation et la fringale consumériste qu'elle véhicule. L'action se place principalement dans un centre commercial où, des humains retranchés, tentent de survivre à des hordes de Zombies. Enfin, demandez à Zoulou, il en parlera mieux que moi. Les droits d'exploitation sont aux mains de la société américaine MKR Group.

Le second, aux mains de Capcom, est un survival horror qui met le joueur aux prises à des zombies et l'action se déroule dans un centre commercial. Vous voyez le coup venir ?

C'est ça, MKR Group est vénère, considérant que Dead Rising est une fusil à (re)pompe honteuse du film dont elle détient les droits.

Et je parie que, si vous êtes un fin connaisseur, quand vous-même vous avez joué à Dead Rising vous vous êtes dis, "whaou" (oui, vous êtes jeune et vous exprimez donc par onomatopées), "c'est trop de la balle ce jeu de ouf" (oui, vous employez aussi un sabir qui vous éloigne, chaque jour un peu plus, du prix Nobel de littérature), "c'est top moumoutte, on dirait que je joue à Dawn of the dead! chui sur que c'est Romero qui l'a fait, ce jeu".

Bon, je pardonne votre syntaxe relâchée pour mieux me concentrer sur un point important: en effet, lorsqu'on joue au jeu, on pense au film, et donc, apparemment, le procès devrait être gagné par MKR Group. Et pourtant, le droit, maintenant vous le savez, ne s'arrête pas aux évidences.

Ainsi, le 10 octobre 2008, la United States District Court For the Northern District of California a rendu sa décision et la Cour, après avoir rappelé que les idées (à l'opposé de l'expression, de la mise en scène, de ces idées), les faits, les évènements historiques, les éléments empruntés à un autre créateur ou au domaine public, les cas où l'expression d'un idée se mélange trop intimement à l'idée elle-même, enfin, les cas où l'expression d'une idée est banale, ne sont pas protégés par le droit d'auteur, le juge considère que la comparaison entre le jeu et le film révèle d'importantes différences, les quelques cas de ressemblance ne font que relever du concept, non protégeable, d'humains se battant contre des zombies dans un centre commercial.

Ainsi:

- l'histoire n'est pas identique entre les 2 oeuvres: même le fait que, dans les 2 cas, les personnages arrivent dans le centre commercial grâce à un hélicoptère n'implique pas de plagiat, car ces 2 scènes ne sont pas identiques.

- les personnages ne sont pas identiques: ainsi, en dépit de ce que prétend MKR Group, à savoir que le personnage du jeu appelé Frank rappelle un des 4 personnages du film, en ce que c'est un homme aux cheveux bruns et courts, qui gravite autour de la profession de journaliste et qui porte une veste en cuir, la Cour estime cependant que ce genre de personnage est standard et se trouve dans un très grand nombre de films. Il en va de même pour Peter (du film) et Brad (du jeu), qui sont des afro-américains qui savent utiliser des armes. Le problème est que Peter n'est pas vraiment développé dans le film, et donc, MKR Group ne peut pas revendiquer de protection: La Cour rappelle que, moins est développé un personnage, moins il peut être protégé, et que c'est le prix à payer pour un auteur qui ne prend pas la peine de le développer.

- Les Zombies eux-mêmes ne sont pas similaires entre les 2 oeuvres: Dans le film, les zombies sont très variés, allant du Hare Krishna à un obèse, tandis que dans le jeu, les zombies sont génériques.

- Le thème: Le juge précise que si Dawn of the Dead a une vocation politique en dénonçant le consumérisme, le jeu ne véhicule aucun message.

- Les dialogues : Même si une seule phrase du jeu (invoquant que lorsqu'il n'y a plus de place en enfer les morts reviennent sur terre) évoque celle du film, cela ne suffit pas à considérer qu'il y a une violation de droit d'auteur.

- Le juge continue encore et encore, disséquant le "Mood", le "Setting", le "Pace" et le "Total concept and feel" du jeu et du film, écartant à chaque fois toute violation de droit d'auteur.

Ce qui est intéressant ici, c'est que cette affaire illustre à merveille le fait que si, d'un premier abord, une oeuvre viole les droits d'auteur d'une autre oeuvre, une étude détaillée permet de conclure que point n'est le cas. Et qu'un concept large ne peut être protégé.

Bon, Zoulou, du coup, plus rien ne t'empêche de nous le faire, ce remake sweded de Dawn of the Dead, avec toute la rédac enfermée dans les locaux du journal, affairée à repousser des hordes de zombies lecteurs que l'on appellerait hannibal, en s'aidant d'agrafeuses, de battes de baseball GTA IV FOREVER et de Paintball guns estampillés COD ?

Ce n'est plus une série à suspense, c'est un délire complet. C'est une montagne russe, que dis-je, un roc, un pic, une péninsule, enfin, vous voyez le genre.

Après que l'amendement 138, qui, en substance, imposait le recours au juge judiciaire pour couper l'abonnement internet à des contrefacteurs, a été voté à une majorité de 88% au parlement européen, le Conseil vient de décider sa mort. Seuls 3 pays se sont abstenus de voter contre le texte, les Pays-Bas, la Suède et le Royaume-Uni. Nicolas S. a donc réussi à imposer son point de vue.

En soi, cette info suffirait à alimenter 32 épisodes de Plus belle la vie, tellement elle est riche en rebondissements. Mais pourtant ce n'est pas tout.

Figurez-vous que tout d'abord, Guy Bono et Daniel Cohn-Bendit vont déposer en 2009 une nouvelle version du texte au parlement européen, un 138 bis, qui sera encore plus musclée que la précédente. Le temps peut-être que Nicolas S. quitte la présidence de l'Europe. Nous allons donc voir quel sera le gagnant du match Parlement vs Conseil si le coach français de ce dernier doit quitter le jeu.

Mais en outre, la Commission européenne s'est prononcée sur notre texte HADOPI et, comment dire, elle l'a défoncé.

Morceaux choisis:

"Des mesures d'intervention sur les flux de contenus dans les réseaux informatiques devraient être traitées avec beaucoup de précaution afin d'éviter des conséquences négatives sur la vie privée et la liberté de l'information des utilisateurs d'internet en Europe".

"Les infractions en cause sont actuellement déjà sujettes à des sanctions pénales impliquant des amendes élevées et des peines d'emprisonnement".

"La question se pose de savoir comment est justifié le fait qu'un organe administratif (la Haute autorité) et non un organe judiciaire dispose du pouvoir de décider s'il y aurait violation ou non d'un droit d'auteur"

"Le fait que les recommandations envoyées aux abonnés de manière systématique ne soient pas sujettes à recours pourrait mettre en danger le droit fondamental à un procès équitable".

"L'abonné victime d'une erreur matérielle pourrait se voir imposer une suspension sans avoir la possibilité de faire valoir sa position à défaut de voie de recours et de procédure contradictoire (sans oublier le renversement de la charge de la preuve)",

"Les décisions au fond devraient exclusivement s'appuyer sur des éléments de preuve sur lesquels les parties ont eu la possibilité de se faire entendre".

Autant dire que cette volée de bois vert a gelé l'ambiance et que les bouchons de bouteilles de Champony, sorties pour l'occasion, ont volé dans un silence gouvernemental gêné.

Du coup, le vote de la loi à l'assemblée nationale est retardé pour l'instant, ce qui, peut-être, permettra au parlement européen de se prononcer sur 138 bis.

On va donc assister également au match Parlement européen vs Assemblée nationale.

Les jeux sont faits, rien ne va plus...

Vous vous souvenez du dernier article jurigeek sur l'anonymat, la cryptographie et l'usurpation d'identité ? Celui-là même où votre serviteur vous prévenait du danger considérable que les sites Facebook et Myspace font courir aux inconscients qui étalent leur vie  privée ? Oh, je sais ce que vous vous êtes dit, je vous connais maintenant, vous avez rigolé sous cape en haussant les yeux au ciel, persuadé que cette mise en garde n'était que paranoïa d'avocat.

J'en connais pourtant qui rigolent moins maintenant: Tom Stones, par exemple, magasinier britannique chez Tesco. Ce Monsieur, qui devait travailler de 18 à 22h, a prévenu son employeur de ce qu'il était malade. Cependant, son site Facebook indiquait qu'il avait passé une bonne nuit ! Il risque donc d'être renvoyé.

On peut également citer un salarié australien qui travaillait dans un centre d’appels et qui a été sanctionné pour s'être déclaré malade auprès de ses employeurs, alors que dans sa page Facebook il fanfaronnait sur son jour de "congé".

Je ne vous cache pas qu'il y aurait, en France en tous les cas, moyen de défendre le salarié dans un tel cas.

Ainsi, l'article L. 1235-1 du Code du travail dispose que : "En cas de litige, le juge, à qui il appartient d'apprécier la régularité de la procédure suivie et le caractère réel et sérieux des motifs invoqués par l'employeur, forme sa conviction au vu des éléments fournis par les parties après avoir ordonné, au besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estime utiles.

Si un doute subsiste, il profite au salarié."

Il faudrait donc plaider que le propriétaire d'une page d'un réseau social n'est pas astreint à dire la vérité, et que partant, les propos qui y sont tenus n'ont pas valeur de preuve. Sinon, à ce compte-là, l'humanité occidentale serait peuplée de beaux gosses super intelligents qui ont une vie sexuelle délirante, alors que bon, on sait bien qu'elle n'est constituée que de pauvres types qui s'inventent une vie en bouffant des pizzas.

Lors donc, quand un salarié indique en substance qu'il a grugé son employeur en invoquant une fausse maladie, il s'agit de fanfaronnade innocente et non pas d'un constat d'huissier. Dans le doute donc, je pense que les conseillers prud'homaux seraient enclins à considérer dépourvu de cause réelle et sérieuse un licenciement prononcé sur la foi d'une telle fanfaronade.

Mais quand même, c'est bien balot d'avoir autant de problèmes, vous ne trouvez pas ? Donc, une fois encore, cesser d'étaler votre vie privée, réelle ou imaginaire, sur ces @#& de réseaux sociaux.

Merci pour vous.

Pour vous rappeler qu'il n'y a pas que la lutte anti-piratage dans la vie, je vais vous parler à nouveau d'une de mes grandes passions: l'invasion du juridique dans les univers imaginaires. Déjà tout petit, je me demandais, lors de mes parties de Donjons et Dragons, si les familles des cadavres que je zombifiais à tour de bras (j'ai longtemps joué un magicien à tendance nécromant) pouvaient se plaindre de mon influence néfaste sur leur cher disparu. Lorsque notre petit groupe de joueurs attaquait un village de gobelins, par exemple, j'ennuyais mon Maître du jeu jusqu'à ce qu'il m'indique si c'était une société matriarcale, gérontocratique ou plutôt féodale. Et combien de fois me suis-je demandé si le clergé n'incarnait pas une version médiévale du service public ? Si un druide pouvait m'assigner pour avoir mis le feu par mégarde à une forêt, suite à une boule de feu mal lancée ? Si on aurait pas mieux fait de signer un contrat avec le gars rencontré dans l'auberge qui venait de nous donner une mission ? Si les objets magiques ne devaient pas être taxés ?

Eh bien, ces honorables questions, et surtout la dernière, sont également étudiées par, rien moins, que le Congrès américain. Depuis avril 2008, ces vénérables politiciens s'interrogent en effet sur la question de savoir s'il serait possible d'imposer les revenus générés par les ventes d'objets magiques, de pièces d'or voire de personnages dans les jeux comme WOW. Ou même, s'il serait possible de taxer les gains ingame des personnages. Par exemple, les joueurs américains de WOW pourraient avoir à s'acquitter du paiement d'1$ pour chaque tranche de 100 po possédées par leur personnage, ou d'un impôt forfaitaire sur chaque objet magique  trouvé. Des professeurs de droit de l'Etat de l'Ohio plaident ainsi en faveur d'une taxation uniquement si les profits sont IRL. C'est à dire que le gars qui vend son personnage ou des objets magiques, et qui donc récupère du vrai argent, devra inscrire cette somme dans son revenu à déclarer à l'IRS, le fisc américain. Et pareil pour  ceux qui convertissent leur Linden $ dans Second Life en vrai argent.

On attend donc avec impatience le résultat de cette grande réflexion lancée par le Congrès depuis avril 2008. Sachant que notre gouvernement à tendance à copier bien volontiers ce qui se fait aux US, ça préfigurera notre avenir.

Un éminent membre de ce site m'a demandé comment les autres pays, et plus spécifiquement les USA, géraient la lutte contre le piratage. Bon, le droit comparé, c'est une discipline difficile, car on a tendance à évaluer un système juridique étranger avec des repères de notre droit, ce qui ne donne jamais rien de bon. Mais, puisque le journalisme total enfonce les barrières, je n'ai fait ni une, ni deux, ni trocris ni quatre d'ailleurs, j'ai pris un chewing-gum, chaussé des santiags, placé un joli chapeau de cowboy sur mon large front et crié "yeah, dude" et autres "com'on, u must be kidding me".

Les résultats de cette enquête internationale fulgurante sont les suivants:

1 - J'ai l'air complètement idiot déguisé en américain moyen.

2 - L'américain moyen a autant à craindre que le français d'élite.

En effet, le Président Bush a voté en octobre 2008 une loi dénommée PRO IP et, selon des commentateurs américains, il n'a pas fait dans la dentelle (en même temps, Bush en dentelles...urgh).

Notons tout d'abord que PRO IP ne doit pas se traduire par "Vive l'IP" ni par "Pour l'IP". Quand je vous disais qu'il faut se méfier de nos mauvais réflexes! En fait, PRO IP est un acronyme qui signifie Prioritizing Resources and Organization for Intellectual Property. Et que nous dit cette loi ? Et bien, devinez ? Qu'une organisation gouvernementale va être créée pour poursuivre les pirates, le Office of the United States Intellectual Property Enforcement Representative (USIPER). C'est le cousin américain de l'HADOPI, sauf qu'il peut lancer des poursuites internationales, donc les US pourront envoyer des policiers spécialisés dans n'importe quel pays pour aider les forces de l'ordre localesc à capturer les pirates.

Apparemment, il sera également possible de saisir tout  le matos informatique d'une personne qui commet un téléchargement illégal et de le punir, mais bien lourdement.

Ainsi, il a été calculé par les détracteurs de cette loi que si quelqu'un télécharge les 12 titres de l'album Appetite for Destruction des Guns N' Roses il risque une pénalité de ...360 000 $. Et, en octobre 2008, un ricain a été condamné à 21 mois de prison pour avoir joué au camcorder (avoir filmé avec un caméscope un film dans une salle de cinéma pour le proposer sur un réseau P2P par la suite).

Comme vous le voyez, on est dans la même veine de la DADVSI. (Pour rappel, l'actuel article L. 335-2 du Code de la propriété intellectuelle prévoit 300 000 euros d'amende et 3 ans de prison. Au taux de change, on se fait avoir.)

Et la riposte graduée, Hadopi-style, me direz-vous ? Eh bien, elle existe, mes bons amis, elle existe. Sauf que, lorsqu'un ayant-droit repère un téléchargement illégal de ses oeuvres, il l'indique au FAI concerné et c'est ce dernier qui envoie des lettres d'avertissement à son abonné. Les sanctions peuvent aller jusqu'à une coupure d'accès, comme chez nous.

Alors, au final, la lutte contre le piratage aux USA, plus méchante ou moins méchante qu'en France ? Si l'on s'en tient aux textes, le PRO IP act ressemble comme un frère à la DADVSI,  et, concernant la riposte graduée, à quelques vaches près, c'est le même mécanisme que l'on peut trouver en gestation chez nous.

Alors, même maladie, même remède ? Et bien, je ne le pense pas. C'est là qu'il faut se risquer à l'exercice difficile de comparer les mentalités. Et je dirais donc qu'aux États-Unis, lorsqu'une loi prévoit une pénalité très lourde et des peines de prison, le juge, en général, n'hésite pas à l'appliquer, alors qu'en France, nous sommes les champions des lois lettres mortes. La Dadvsi est ainsi appliquée symboliquement, nos juges hésitant à condamner lourdement, voire à condamner tout court, un internaute contrefacteur.

Raison pour laquelle notre projet de loi HADOPI tente de s'exonérer du recours au juge pour prononcer des sanctions, telles que la coupure d'accès à internet. (Alors que, d'après ce que j'ai compris, aux États-Unis, tout  repose sur les FAI. Ce sont eux qui doivent prévenir l'internaute et ce sont eux qui doivent décider de couper l'accès, pour respecter la loi. Ce n'est apparemment pas une coupure décidée par un organisme d'État, mais la décision d'une entreprise privée qui refuse de laisser quelqu'un utiliser son service pour frauder la loi. Un peu comme si vous louez votre garage privatif à quelqu'un qui s'en servirait, non pas pour garer sa voiture, mais pour fabriquer de la drogue. Vous seriez en droit de considérer que votre bail doit être rompu).

Note: vous êtes tombés, dans cette news, sur plusieurs "apparemment", "il semblerait que " et autre usage intensif de conditionnel. Il s'agit simplement d'honnêteté de ma part. N'ayant pas lu les textes de loi américain ni procédé à une analyse intensive de l'ensemble de leur système répressif en matière de téléchargement illégal, je ne peux être totalement certain de mon analyse et préfère donc vous prévenir.

Et puis, les disclaimer, c'est tellement américain, que c'est thématique avec la news.

Je suis bien plus Marvel que DC Comics, mais je n'ai rien contre une bonne histoire concernant Superman ou Batman. Aussi, lorsque j'ai appris que ce dernier avait attaqué en justice Christopher Nolan, le réalisateur de Batman: the dark knight, j'ai cru que DC se lançait dans une série à la "What the" et que l'on aurait droit à un belle histoire mettant en scène des créatures imaginaires attaquant leur concepteur en justice.

Mais comme souvent dans l'univers juridique, la réalité est plus idiote : c'est en fait la ville turque du nom de Batman qui a assigné en justice le pauvre réalisateur au motif que "Les droits du nom 'Batman' nous appartiennent. Il n'y a qu'un seul Batman dans le monde. Les producteurs américains ont utilisé le nom sans nous en informer".

Je ne sais même pas par où commencer pour critiquer une telle action: la prescription (Batman existe depuis 1939), les droits d'auteur (J'imagine que Batman est une marque déposée par DC comics), l'absence de toute possibilité de confusion entre la ville et le super-héros ou de concurrence déloyale entre la ville et le propriétaire de la marque, l'incompétence manifeste de l'action qui est dirigée contre la mauvaise personne (Christopher Nolan n'est "que" le réalisateur du film, pas le propriétaire de la marque)

Les bras m'en tombent...

Vous savez ma folle ambition de vous faire connaître le droit et, oserais-je le dire, vous le faire aimer. C'est ce qui m'amène souvent à faire des comparaisons, disons, particulières, entre le droit et la magie, les lois et les jeux de stratégie ou encore la justice aveugle et Gilbert Montagné, ah non, pardon, ça, c'est de Couly, mais je reprends cette merveilleuse formule à mon compte.

Portalis me le pardonnera.

En revanche, je ne voudrais pas que ces Jurigeekiqueries vous fassent oublier l'importance du prétoire, la solennité des codes, la gravité des problématiques juridiques. Dans un cabinet d'avocat, vous recevez des personnes usées, blessées, qui viennent chercher un secours juridique qui, tout aussi efficace qu'il soit, ne guérira jamais les bleus de l'âme.

C'est que, voyez-vous, les piliers de la démocratie reposent entre les mains, parfois tremblantes, des acteurs du droit dans leur ensemble. Alors, autant vous dire que souvent, l'heure est grave.

Et puis, parfois, pas du tout. Mais alors, pas du tout du tout.

C'est que, parfois, alors que la fatigue, l'angoisse de n'avoir pas traité avec toute la finesse nécessaire les délicats rouages juridiques, alors que vous êtes empêtrés dans votre robe noire comme une mouette dans une nappe de mazout, vous tombez sur une jurisprudence qui éclaire votre journée et qui vous rappelle que, le droit c'est du sérieux, c'est de l'angoisse, c'est de l'émotion, mais c'est aussi beaucoup de fun.

Tenez, prenez par exemple la décision récemment rendue par la Cour d'Appel de Californie, dans une affaire qui a opposé rien moins que le patron du club de streaptease de Los Angeles, le Play Pen à, je vous le donne en mille, Rockstar.

Non, parce que, on ne dirait pas comme ça, mais dans GTA San Andreas, les graphistes ont fait un beau boulot; ils ont modélisé grossièrement certes, mais modélisés quand même, plusieurs villes, dont Los Angeles, devenue Los Santos dans le jeu.

Du coup, certains lieux cultes de Los Angeles sont reproduits, par exemple le Play Pen, club de strip-tease à la mode, devenu dans le jeu le Pig Pen.

Le patron assigne donc Rockstar en justice, prétextant que c'est un détournement de la marque du club et de son logo, que cela crée une confusion dans l'esprit des joueurs quant au fait que le Play Pen ait participé ou pas au jeu et à la description du club Pig Pen.

Et là, le plus sérieusement du monde, des éminents juges se sont penchés sur le problème, ont tenté de déterminer si un lieu imaginaire pouvait impliquer la violation de droits appartenant à un lieu réel. Comme quoi, Néo aurait mieux fait de prendre un avocat pour lutter contre la matrice, plutôt que de se la péter super-endive-volante à long manteau noir.

Ce genre d'affaires est formidable, car elle implique de mettre de graves et sérieux principes juridiques (le 1er amendement dans cette affaire est en balance avec non moins que le Lanham Act, les lois sur le trade-mark infringement et celles sur la concurrence déloyale) au service de demandes qui feraient rêver un scénariste d'Ally Mc Beal.

Mais comment les juges s'y sont pris ? Tout d'abord, l'arrêt de la Cour relate le travail des graphistes et en conclut qu'ils ne cherchaient pas à reproduire une version fidèle de Los Angeles, mais une version cartoonesque.

Il est rappelé, en gros, que, conformément à une jurisprudence bien établie (notamment à l'occasion d'une affaire qui opposa la chanson "I'm a Barbie girl in a Barbie world" à Mattel) qu'aucune sanction n'est encourue lorsque la violation de trade-mark a une valeur et un intérêt artistique et qu'elle ne crée aucune confusion.

Ensuite, la Cour compare méthodiquement le building imaginaire et le building réel, pour en déduire que l'immeuble du Pig Pen ne contient pas toutes les caractéristiques de celui du Play Pen; il manque notamment une façade en pierre, une grille en fer autour du parking et l'enseigne rouge, blanche et bleue qui affiche un trio de silhouette nue au dessus du logo du Play Pen ainsi que les termes "Totally Nude".

Puis, la Cour cherche :

- si la reproduction lointaine du club a une valeur artistique. Et la Cour juge que oui, que la reproduction cartoonesque d'un club de la ville permet à Rockstar, voire est le seul moyen qu'avait Rockstar, d'atteindre son but artistique qui n'était autre que développer une parodie cartoonesque de Los Angeles. Je vous avais déjà prévenu que les films de [k] étaient des oeuvres de l'esprit, le juge américain confirme que GTA est une oeuvre artistique.

- Si la reproduction créée un risque de confusion chez les joueurs, et la, les juges se lâchent et écrivent, dans leur arrêt, que non, aucun risque que le joueur imagine que Rockstar détienne le club Play Pen ou que Play Pen ait participé au financement du jeu, car le jeu San Andreas ne peut être vu comme complémentaire au club Play Pen. L'arrêt ajoute que les jeux vidéo et les clubs de strip-tease "ne vont pas de pair, comme un cheval et son attelage, ou, pardonnez la comparaison, comme l'amour et le mariage".

Alors, le droit, c'est pas rigolo ?